Mentions légales
Identité de l'éditeur
Ce site est édité par :
SARL Serrurerie Hamel
Siège social : 10 rue de la Table Ronde, 14000 Caen, France
Téléphone : 06 77 80 08 45
Courriel : contact@serrurier-caen.net
SIRET : [à renseigner avant mise en ligne]
N° TVA intracommunautaire : [à renseigner]
Directeur de publication
La direction de la publication est assurée par le représentant légal de la SARL Serrurerie Hamel.
Hébergement du site
Le site serrurier-caen.net est hébergé sur une infrastructure technique sécurisée. Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont communiquées sur simple demande adressée à contact@serrurier-caen.net.
Droits de propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations et éléments graphiques publiés sur serrurier-caen.net sont protégés par le droit d'auteur. Ils demeurent la propriété exclusive de la SARL Serrurerie Hamel ou de leurs créateurs. Toute réutilisation, même partielle, requiert une autorisation écrite et préalable de notre part.
Protection des données personnelles (RGPD)
Seules les données strictement nécessaires au traitement de votre demande (nom, numéro de téléphone, adresse e-mail et message) sont collectées via le formulaire de contact. Ces données ne font l'objet d'aucune cession à des tiers.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, adressez votre demande par écrit à contact@serrurier-caen.net. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies et traceurs
Ce site repose exclusivement sur des cookies fonctionnels (carte interactive, formulaire de contact). Aucun cookie à des fins publicitaires ou de profilage commercial n'est déposé sur votre terminal sans consentement préalable.
Limitation de responsabilité
La SARL Serrurerie Hamel veille à l'exactitude des informations publiées sur ce site. Elle ne peut toutefois être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences liées à l'utilisation de ces informations. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Caen.